Les séances du Conseil sont publiques.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le à 18h45
salle du conseil en mairie.
Débat d’Orientation Budgétaire
Délibérations votées le mardi 17 février 2026
2026-1-1 – Débat d’orientations budgétaires 2026 signé CDL2026-1-2 – Mise en œuvre du Service Public Petite Enfance (SPPE) signé CDL2026-1-3 – Conventions navette estivale été 2026 – camping Les Remparts et aire de stationnement de camping-cars signé CDL2026-1-4 – Opération de création de circuit pédestre et patrimonial, mise en accessibilité du site et valorisation des abords de la citadelle – arrêt des modalités de financement signé CDL2026-1-5 – Recrutement de 3 agents saisonniers signé CDL2026-1-6 – Création de 2 emplois permanents à temps complet signé CDL2026-1-7 – Modification du tableau des effectifs signé CDL2026-1-8 – Acquisition des parcelles AK 899, AK 1032, BI 768 et BI 769, AK 901, AD 1371 et AD 1372 à l’euro symbolique – emprises de voirie signé CDL2026-1-9 – Modification du règlement intérieur du camping municipal « Les Remparts » CDL2026-1-10 – Convention portant sur la valorisation de l’inventaire des arbres remarquables de Charente-Maritime signé CDL2026-1-11 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes signé CDL
Consulter les procès-verbaux et comptes-rendus en cliquant sur un
des liens ci-dessous :
Procès verbal du conseil municipal du 11-03-25 signé
PV Conseil Municipal du 06-02-2024
PV Conseil Municipal du 5-12-24
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27-06-23 signé
PV Conseil Municipal du 23-05-2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12-04-23
ANNEXES BUDGETAIRES PV CM 12-04-23
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15-03-23
PV Conseil Municipal du 1er février 2023
PV Conseil Municipal du 21-11-2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2022
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 février 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 28-09-21
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29-06-2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 nov 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020 vf
Délibérations votées le mardi 18 novembre 2025
2025-6-3 – Revalorisation des tarifs municipaux – budget annexe structure touristique CDL2025-6-4 – Cession de biens – budget annexe structures touristiques CDL2025-6-5 – Admission en non-valeur produits irrécouvrables – créances éteintes CDL2025-6-6 – Subvention de fonctionnement – complément CDL2025-6-7 – Subvention à un établissement d’enseignement public – collège le Château CDL2025-6-8 – Convention avec le syndicat département de voirie pour missions de conception et réalisation des travaux d’aménagement des rues des Glacis CDL2025-6-9 – Mise à disposition de bureaux supplémentaires au Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) CDL2025-6-10 – Convention sur la sauvegarde des sépultures de « Morts pour la France » avec le comité du Souvenir Français de Marennes CDL2025-6-11 – Instauration d’une amende pour les dépôts sauvages de déchets CDL2025-6-12 – Présentation du rapport d’activité 2024 de la communauté de communes de l’île d’Oléron et de la régie Oléron déchets2025-6-13 – Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées de la communauté de communes de l’île d’Oléron CDL2025-6-14 – Mise à jour des statuts de la Communauté de communes de l’île d’Oléron CDL2025-6-15 – renouvellement de la convention de partenariat pour le déploiement des activités de la maison des services au public de l’île d’Oléron CDL2025-6-16 – Création de 3 emplois permanents à temps complet CDL2025-6-17 – Modification du tableau des effectifs CDL2025-6-18 – Complément – recensement de la population – création de postes d’agents recenseurs CDL
Délibérations votées le 08/04/2025
2025_3_1_VOTE_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_2_VOTE_CA_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_3_AFFECTATION_RESULTATS_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_4_VOTE_TAUX_IMPOSITION_2025_CDL2025_3_5_VOTE_BP_2025_BUDGETS_PRINCIPAL_BUDGETS_ANNEXES_CDL2025-3-6 – Subventions aux associations et autres établissements d’enseignement public – budget principal cdl2025-3-7- Instauration du régime de l’autorisation préalable de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme et de la déclaration préalable soumise à enregistrement cdl2025-3-8 – Instauration de la servitude de résidence principale – lancement de la procédure de modification simplifiée du PLU cdl2025-3-9 – Convention « insularité » avec l’Éducation nationale cdl2025-3-10 – Délégation partielle du droit de préemption urbain à la CDC dans les zones d’activité de la commune cdl2025-3-12 – Contrat Local de santé d’Oléron – projet ma sante en mouvement – dispositif mobile d’offre de soins cdl2025-3-14 – Convention de prêt d’une salle communale au Restaurant du port cdl2025313 Echange parcellaire famille BEUFEUIL cdl