PROJET D’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME PLU

Vue aérienne_bourg_Le Château d'Oléron©Mairie du Château d'Oléron

PROJET D’ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME PLU

Principaux éléments en cliquant sur les liens suivants : Le règlement Télécharger Le plan de zonageTélécharger Orientation d'aménagement et de programmationTélécharger L'intégralité du dossier en cliquant sur les liens suivants : 0.Pieces du dossierPLU_pdgTélécharger 1.1-Annexe au Rapport PrésentationTélécharger 1-Rapport PrésentationTélécharger 2-PADDTélécharger 3-Orientation Amenagement et ProgrammationTélécharger 4-Plan de zonageTélécharger 5-ReglementTélécharger 6.1.0-Annexe sanitaireTélécharger 6.1.1-Plan Reseau Adduction Eau PotableTélécharger 6.1.2-Plan Reseau Eaux UseesTélécharger 6.2.0-Dossier SUPTélécharger 6.2.1-Plan des SUPTélécharger 6.4-Bruit ITTTélécharger 6. DossierAnnexes_pdgTélécharger AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES CCI La RochelleTélécharger CDC IOTélécharger CDNPSTélécharger CNPFTélécharger Conseil départemental -Télécharger DDTM -Prefet de chte Mme-Télécharger Institut National Origine et QualitéTélécharger Autorité Environnementale MRAETélécharger Chambre d'AgricultureTélécharger

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AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE PLAN LOCAL D’URBANISME

AVIS D ENQUETE PUBLIQUE A L ELABORATION DU PLUTélécharger       Enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Par arrêté en date du 04 Octobre 2019, le Maire de LE CHATEAU D'OLERON a prescrit l'enquête publique relative à l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme A cet effet, Monsieur le Président du Tribunal Administratif de Poitiers a désigné Monsieur HOURCADE Michel, en qualité de commissaire enquêteur. L'enquête se déroulera à la Mairie du Château d'Oléron, du 25 Octobre 2019 au  25 Novembre 2019, aux jours et heures habituels d'ouverture où le dossier qui contient une évaluation environnementale et l'avis